Revue trimestrielle de la BRI, septembre 2017 n° 55

Les crypto-monnaies des banques centrales

De nouvelles crypto-monnaies apparaissent presque quotidiennement, et de nombreuses parties intéressées se demandent si les banques centrales devraient émettre leurs propres versions. Mais à quoi pourraient ressembler les crypto-monnaies de banque centrale (CBCC) et seraient-elles utiles ?

Cette rubrique propose une taxonomie de la monnaie
de la monnaie qui identifie deux types de CBCC - de détail et de gros - et les différencie d'autres formes de monnaie de banque centrale, telles que les billets de banque.
d'autres formes de monnaie de banque centrale, comme les espèces et les réserves. Elle examine les différentes
caractéristiques des CBCC et les compare aux options de paiement existantes.

Conclusion

À l'heure actuelle, l'argent liquide est le seul moyen par lequel le public peut détenir de la monnaie de banque centrale.

Si quelqu'un souhaite numériser cette détention, il doit convertir la dette de la banque centrale en dette de banque commerciale en déposant les espèces dans une banque commerciale.

Une MNBC permettrait aux consommateurs de détenir des engagements de la banque centrale sous forme numérique.
Mais cela serait également possible si le public était autorisé à posséder des comptes de banque centrale, une idée qui existe depuis longtemps.

Nous soutenons que le principal avantage qu'une MNBC de détail destiné aux consommateurs, par rapport à la fourniture d'un accès public à des comptes de banque centrale (centralisés), est que le premier aurait le potentiel de fournir l'anonymat de l'argent liquide.
En particulier, les transferts de pair à pair permettent l'anonymat vis-à-vis de tout tiers.

Si l'anonymat des tiers n'est pas d'une importance suffisante pour le public, alors
nombre des avantages présumés des MNBC de détail peuvent être obtenus en donnant un large accès aux comptes de la banque centrale.
aux comptes de la banque centrale.

La question de savoir si une banque centrale doit ou non fournir une alternative numérique aux espèces est plus plus pressante dans les pays, comme la Suède, où l'utilisation du numéraire diminue rapidement. Mais toutes les banques centrales devront peut-être un jour décider si l'émission de MNBC de détail ou de gros a un sens pour elles dans leur propre contexte.

Pour prendre cette décision, les banques centrales devront prendre en compte non seulement les préférences des consommateurs en matière de confidentialité et les éventuels gains d'efficacité possibles - en termes de paiements, de compensation et de règlement - mais aussi les risques qu'elle peut comporter pour le système financier et l'économie au sens large, ainsi que les implications pour la politique monétaire (Bordo et Levin (2017)).

Certains de ces risques sont actuellement difficiles à difficiles à évaluer. Par exemple, à l'heure actuelle, on ne peut pas dire grand-chose de la cyber-résilience des MNBC, un sujet qui n'est pas abordé dans ce court article.

Travaux du pôle d'innovation de la BRI sur la monnaie numérique des banques centrales (CBDC)

L'intérêt pour la CBDC s'est accru en réponse à l'évolution des paiements, de la finance et de la technologie, ainsi qu'aux perturbations causées par le Covid-19. Une enquête menée par la BRI en 2021 auprès des banques centrales a révélé que 86 % d'entre elles étudient activement le potentiel des CBDC, 60 % expérimentent la technologie et 14 % déploient des projets pilotes.

En termes simples, une monnaie numérique de banque centrale (CBDC) serait un billet de banque numérique. Elle pourrait être utilisée par des particuliers pour payer des entreprises, des magasins ou entre eux (une "CBDC de détail"), ou entre institutions financières pour régler des transactions sur les marchés financiers (une "CBDC de gros").

Les banques centrales cherchent à savoir si la CBDC pourrait les aider à atteindre leurs objectifs d'intérêt public, tels que la sauvegarde de la confiance du public dans la monnaie, le maintien de la stabilité des prix et la garantie de systèmes et d'infrastructures de paiement sûrs et résilients.

Si elles réussissent, les CBDC pourraient faire en sorte que, à mesure que les économies se numérisent, le grand public conserve l'accès à la forme la plus sûre de monnaie - une créance sur une banque centrale. Cela pourrait favoriser la diversité des options de paiement, rendre les paiements transfrontaliers plus rapides et moins chers, accroître l'inclusion financière et éventuellement faciliter les transferts fiscaux en période de crise économique (comme une pandémie).

Le BISIH entend contribuer à ce domaine par le biais de la recherche technologique appliquée, de preuves de concept (POC) et de prototypes avec les banques centrales du monde entier.

10.7.22

Manifestation réprimée par la police devant la Banque de Chine à Zhengzhou. Des milliers de petits épargnants ne peuvent plus retirer d'argents dans leurs banques depuis avril. Le mois dernier, les autorités ont désactivé le pass sanitaire d'épargnants s'apprêtant a manifest...

SDX émettra un stablecoin en francs suisses pour permettre le règlement d’actifs convertis
en jetons numériques dans le registre distribué.

Ce «SDX coin» sera financé individuellement par les avoirs à vue des participants au SIC, mais constituera une créance envers SDX.

La plate-forme DLT de SDX peut être considérée comme un réseau pair à pair (peer-to-peer)
à autorisation privée avec un accès hiérarchique au registre.

Dans ce contexte, deux aspects sont particulièrement importants: les états (states) et les nœuds (nodes). Les états sont des informations fournies à un moment précis (par exemple définition d’un actif, solde d’actifs d’un participant ou instruction de règlement ou de paiement). Toute modification de l’information se traduit par un nouvel état qui invalide au moins un état précédent. Le registre correspond à tout moment à la somme de tous les états.

Certaines banques centrales ont réalisé ou annoncé des expérimentations concernant le
règlement des actifs convertis en jetons numériques à l’aide d’une MNBC de gros ou via une
connexion à leurs systèmes de paiement 19.

Banque centrale européenne et Banque du Japon – Stella, phase II (mars 2018)

Dans la phase II du projet Stella, la Banque centrale européenne (BCE) et la Banque du Japon
(BoJ) ont évalué différentes approches en vue d’une LCP dans un environnement DLT, à savoir
une LCP à un seul registre et une LCP inter-registre. Elles en ont conclu que les modalités de
LCP inter-registre pourraient engendrer des complexités et des risques et affecter la vitesse de
transaction, entraînant un blocage de la liquidité (BCE-BoJ (2018)).

Banque du Canada – Jasper, phase III (octobre 2018)

Lors de la phase III du projet Jasper, la Banque du Canada et d’autres acteurs du marché ont
analysé le règlement LCP de titres «tokenisés» et de monnaie numérique sur une plate-forme
DLT qui présente une finalité instantanée. Le prototype ressemblait au système existant. Les
participants au projet ont conclu que les coûts d’exploitation et les efforts de rapprochement
du back-office pourraient diminuer si l’on s’écartait de manière plus radicale des processus de
règlement en vigueur et de l’écosystème des infrastructures de marché (Banque du Canada
(2018)).

Banque fédérale d’Allemagne – Blockbaster (octobre 2018)

Dans le cadre du projet Blockbaster, la Banque fédérale d’Allemagne et Deutsche Börse Group ont
développé un prototype en vue du transfert, basé sur la DLT, de titres et de numéraire convertis
en jetons numériques. Ils ont démontré avec succès un règlement LCP sur la blockchain. La
Banque fédérale a également conclu que les deux prototypes élaborés pour le projet répondaient
aux exigences de performance du cas d’utilisation (Banque fédérale d’Allemagne (2018)).

Autorité monétaire de Singapour – Ubin, phase III (novembre 2018)

Pendant la phase III du projet Ubin, l’Autorité monétaire de Singapour (MAS) et d’autres acteurs
du marché ont évalué un règlement LCP entre différents registres pour des titres «tokenisés» du
gouvernement de Singapour et des cash depository receipts émis par MAS et convertis en jetons
numériques. Les modèles de règlement LCP qui ont été développés permettent de raccourcir
les cycles de règlement et de simplifier les processus de règlement post-négociation. De plus,
le projet a révélé que les contrats intelligents contribuent à la mise en œuvre cohérente et
homogène des droits et des obligations (MAS (2018)).

Opinion de Jefferson sur la constitutionnalité d'une banque nationale : 1791

Le projet de loi pour l'établissement d'une Banque Nationale s'engage entre autres à :

1. De former les souscripteurs en une corporation.

2. Leur permettre, en leur qualité de personnes morales, de recevoir des concessions de terres, ce qui est contraire aux lois de la Mainmorte. (1)

3. Rendre les souscripteurs étrangers capables de détenir des terres, ce qui va à l'encontre des lois sur l'aliénation.

4. Transmettre ces terres, à la mort d'un propriétaire, à une certaine lignée de successeurs ; ce qui change le cours des descendances.

5. Mettre les terres hors de la portée de la confiscation ou de la déshérence, ce qui est contraire aux lois de la confiscation et de la déshérence.

6. Transmettre des biens personnels aux successeurs d'une certaine lignée, ce qui va à l'encontre des lois de la distribution.

7. Leur donner le droit unique et exclusif de faire des opérations bancaires sous l'autorité nationale, ce qui est contraire aux lois du monopole.

8. Leur communiquer le pouvoir de faire des lois qui priment sur les lois des États ; car c'est ainsi qu'elles doivent être interprétées, pour protéger l'institution du contrôle des législatures des États, et c'est ainsi, probablement, qu'elles seront interprétées.

Je considère que le fondement de la Constitution est établi sur cette base : Que "tous les pouvoirs qui ne sont pas délégués aux États-Unis par la Constitution, ni interdits par elle aux États, sont réservés aux États ou au peuple". [Faire un seul pas au-delà des limites ainsi spécialement tracées autour des pouvoirs du Congrès, c'est s'emparer d'un champ de pouvoir illimité, qui n'est plus susceptible d'aucune définition.

L'incorporation d'une banque, et les pouvoirs assumés par ce projet de loi, n'ont pas, à mon avis, été délégués aux États-Unis par la Constitution.

I Ils ne font pas partie des pouvoirs spécialement énumérés, car ceux-ci sont : Le pouvoir de lever des impôts dans le but de payer les dettes des États-Unis ; mais aucune dette n'est payée par ce projet de loi, ni aucun impôt levé. S'il s'agissait d'un projet de loi pour lever des fonds, son origine au Sénat le condamnerait par la Constitution.

2. "Pour emprunter de l'argent". Mais ce projet de loi n'emprunte pas d'argent et ne garantit pas son emprunt. Les propriétaires de la banque seront aussi libres que tous les autres détenteurs d'argent, de prêter ou de ne pas prêter leur argent au public. L'opération proposée dans le projet de loi, de leur prêter d'abord deux millions, et de les réemprunter ensuite, ne peut changer la nature de ce dernier acte, qui sera toujours un paiement, et non un prêt, appelez-le du nom qu'il vous plaira.

3. Pour "réglementer le commerce avec les nations étrangères, et entre les États, et avec les tribus indiennes". Eriger une banque et réglementer le commerce sont des actes très différents. Celui qui érige une banque, crée un sujet de commerce dans ses billets, de même que celui qui fabrique un boisseau de blé, ou extrait un dollar des mines ; cependant, aucune de ces personnes ne réglemente le commerce par ce moyen. Faire une chose qui peut être achetée et vendue, ce n'est pas prescrire des règlements pour l'achat et la vente. En outre, si c'était là un exercice du pouvoir de réglementer le commerce, il serait nul, car il s'étendrait aussi bien au commerce intérieur de chaque État qu'à son commerce extérieur. En effet, le pouvoir donné au Congrès par la Constitution ne s'étend pas à la réglementation interne du commerce d'un État, (c'est-à-dire du commerce entre citoyens) qui relève exclusivement de sa propre législature, mais à son commerce extérieur seulement, c'est-à-dire à son commerce avec un autre État, ou avec les nations étrangères, ou avec les tribus indiennes. En conséquence, le projet de loi ne propose pas la mesure comme une réglementation de la trace, mais comme "produisant des avantages considérables pour le commerce". Ces pouvoirs ne sont encore moins couverts par aucune autre des énumérations spéciales.

II. Ils ne relèvent pas non plus de l'une ou l'autre des phrases générales, qui sont les deux suivantes :

1. Le pouvoir de lever des impôts pour pourvoir au bien-être général des États-Unis, c'est-à-dire "lever des impôts dans le but de pourvoir au bien-être général". Car l'établissement des impôts est le pouvoir, et le bien-être général le but pour lequel le pouvoir doit être exercé. Ils ne peuvent pas lever des impôts ad libitum pour n'importe quel but, mais seulement pour payer les dettes ou assurer le bien-être de l'Union. De la même manière, ils ne peuvent pas faire tout ce qu'ils veulent pour assurer le bien-être général, mais seulement lever des impôts dans ce but. Considérer cette dernière phrase, non pas comme décrivant l'objectif de la première, mais comme donnant un pouvoir distinct et indépendant de faire tout ce qui leur plaît, qui pourrait être pour le bien de l'Union, rendrait toutes les énumérations de pouvoir précédentes et suivantes complètement inutiles.

Cela réduirait tout l'instrument à une seule phrase, celle d'instituer un Congrès ayant le pouvoir de faire tout ce qui serait pour le bien des États-Unis ; et, comme ils seraient les seuls juges du bien ou du mal, ce serait aussi un pouvoir de faire tout le mal qu'ils voudraient.

C'est une règle d'interprétation établie, lorsqu'une phrase peut avoir l'une ou l'autre de deux significations, de lui donner celle qui permettra de donner un sens aux autres parties de l'instrument, et non celle qui rendrait toutes les autres inutiles. Il est certain qu'aucun pouvoir universel de ce genre n'était destiné à leur être donné. L'intention était de les encadrer strictement dans les pouvoirs énumérés, et dans ceux sans lesquels, en tant que moyens, ces pouvoirs ne pourraient être mis en œuvre. On sait que le pouvoir même qui est maintenant proposé comme moyen a été rejeté comme fin par la Convention qui a formé la Constitution. Il leur a été proposé d'autoriser le Congrès à ouvrir des canaux, et une proposition modificative de les habiliter à se constituer en société. Mais l'ensemble fut rejeté, et l'une des raisons de ce rejet invoquée lors du débat fut qu'ils auraient alors le pouvoir d'ériger une banque, ce qui rendrait les grandes villes, où il y avait des préjugés et des jalousies sur le sujet, défavorables à la réception de la Constitution.

2. La deuxième phrase générale est : "faire toutes les lois nécessaires et appropriées pour mettre en œuvre les pouvoirs énumérés". Mais ils peuvent tous être exécutés sans une banque. Une banque n'est donc pas nécessaire, et par conséquent pas autorisée par cette phrase.

On a prétendu qu'une banque faciliterait grandement la perception des impôts. Supposons que cela soit vrai, la Constitution n'autorise que les moyens " nécessaires ", et non ceux qui sont simplement " pratiques " pour l'exercice des pouvoirs énumérés. Si l'on accorde à cette phrase une latitude d'interprétation telle qu'elle puisse donner un pouvoir non énuméré, il ira à tout le monde, car il n'y en a pas un que l'ingéniosité ne puisse transformer en une commodité dans un cas ou un autre, pour l'un ou l'autre des pouvoirs énumérés. Cela engloutirait tous les pouvoirs délégués et réduirait l'ensemble à un seul pouvoir, comme nous l'avons déjà observé. C'est pourquoi la Constitution les a limités aux moyens nécessaires, c'est-à-dire aux moyens sans lesquels l'octroi du pouvoir serait sans valeur.

Mais examinons cette commodité et voyons ce qu'elle est. Le rapport sur ce sujet, page 3, déclare que la seule commodité générale est d'empêcher le transport et le re-transport de l'argent entre les États et le trésor, (car je passe sur l'augmentation du moyen de circulation, qui lui est attribué comme un besoin, et qui, selon mes idées sur le papier-monnaie, est clairement un démérite). Chaque État devra verser au trésor une somme d'impôt ; et le trésor devra payer, dans chaque État, une partie de l'intérêt de la dette publique, et les salaires des officiers du gouvernement résidant dans cet État. Dans la plupart des États, il y aura encore un excédent de recettes fiscales qui sera versé au siège du gouvernement pour les fonctionnaires qui y résident. Les paiements des intérêts et des salaires dans chaque État peuvent être effectués par des ordres du Trésor sur le collecteur de l'État. Cela absorbera la plus grande partie de l'argent qu'il a collecté dans son État, et par conséquent empêchera la grande masse de cet argent d'être retirée de l'État. S'il y a une balance commerciale en faveur de cet État contre celui où réside le gouvernement, l'excédent des impôts sera remis par les lettres de change tirées pour cette balance commerciale. Et il doit en être ainsi s'il y avait une banque. Mais s'il n'y a pas de balance commerciale, soit directe, soit détournée, toutes les banques du monde ne pourraient faire remonter l'excédent des impôts que sous forme d'argent. Les ordres du Trésor et les lettres de change peuvent donc empêcher le déplacement de la masse principale de l'argent collecté, sans l'aide d'aucune banque ; et lorsque ceux-ci échouent, on ne peut l'empêcher même avec cette aide.

Peut-être, en effet, les bons de banque peuvent-ils être un véhicule plus pratique que les bons du Trésor. Mais une petite différence dans le degré de convenance ne peut pas constituer la nécessité que la Constitution fonde pour assumer un pouvoir non énuméré.

D'ailleurs, les banques existantes concluront sans doute des arrangements pour prêter leur agence, et d'autant plus favorables qu'il y aura concurrence entre elles pour l'obtenir ; tandis que le projet de loi nous livre liés à la banque nationale, qui sont libres de refuser tout arrangement, mais à leurs propres conditions, et le public non libre, sur ce refus, d'employer une autre banque. Celui de Philadelphie, je crois, fait maintenant cette affaire, par leurs billets postaux, qui, par un arrangement avec le trésor, sont payés par tout collecteur d'État à qui ils sont présentés. Cet expédient suffit à lui seul à empêcher l'existence de cette nécessité qui peut justifier l'hypothèse d'un pouvoir non énuméré comme moyen d'exercer un pouvoir énuméré. La chose peut être faite, et a été faite, et bien faite, sans cette hypothèse, donc elle ne repose pas sur ce degré de nécessité qui peut honnêtement la justifier.

On peut dire qu'une banque dont les effets auraient une monnaie dans tous les États serait plus commode qu'une banque dont la monnaie est limitée à un seul État. Il serait donc encore plus commode qu'il y ait une banque dont les effets aient une monnaie dans le monde entier. Mais il ne suit pas de cette convenance supérieure, qu'il existe nulle part un pouvoir d'établir une telle banque ; ou que le monde ne pourrait pas très bien s'en passer.

Peut-on penser que la Constitution a voulu que pour une nuance ou deux de commodité, plus ou moins, le Congrès soit autorisé à briser les lois les plus anciennes et les plus fondamentales des différents États ; comme celles contre mainmorte, les lois de l'aliénation, les règles de descendance, les actes de distribution, les lois de déshérence et de confiscation, les lois du monopole ? Rien qu'une nécessité invincible par tout autre moyen ne peut justifier une telle prostitution de lois, qui constituent les piliers de tout notre système de jurisprudence. Le Congrès sera-t-il trop strict pour appliquer la Constitution dans un effet honnête, à moins qu'il ne puisse passer outre les lois fondatrices du gouvernement de l'État pour la moindre convenance de sa part ?

Le négatif du Président est le bouclier prévu par la Constitution pour se protéger contre les invasions du législatif : 1. Le droit de l'Exécutif. 2. Du pouvoir judiciaire. 3. Des États et des législatures d'État. Il s'agit ici d'un droit appartenant exclusivement aux Etats, et par conséquent de ceux que la Constitution entend placer sous sa protection,

Il doit être ajouté, cependant, qu'à moins que l'esprit du président sur une vue de tout ce qui est préconisé pour et contre ce projet de loi, est assez clair qu'il est interdit par la Constitution ; si le pour et le contre penchaient de manière à équilibrer son jugement, un juste respect pour la sagesse du législateur déciderait naturellement la balance en faveur de son opinion. C'est principalement pour les cas où ils sont clairement induits en erreur par erreur, ambition ou intérêt, que la Constitution a placé un chèque dans le négatif du Président.

(1) Bien que la Constitution contrôle les lois de mainmorte jusqu'à permettre au Congrès lui-même de détenir des terres à certaines fins, mais pas jusqu'à leur permettre de communiquer un droit similaire à d'autres personnes morales.-T. J.Retour
La source:
Ford, Paul Leicester
The Federalist : Un commentaire sur la Constitution des États-Unis par Alexander Hamilton, James Madison et John Jay édité avec des notes, des documents illustratifs et un copieux index par Paul Leicester Ford.
New York : Henry Holt et compagnie, 1898.

p.120

Pôle d’innovation de la BRI et projets du centre suisse
Le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI a été fondé fin 2019.
La BRI compte quatre autres centres, à Hong-Kong, à Singapour,
à Londres et à Stockholm, outre un partenariat stratégique avec la Federal Reserve Bank de New York. Le pôle d’innovation a pour but de comprendre de manière approfondie les développements technologiques qui ont
une incidence sur les tâches des banques centrales. Il cherche également à développer des biens publics dans le domaine technologique afin
de continuer à améliorer le fonctionnement du système financier mondial. Enfin, le pôle d’innovation de la BRI propose une plate-forme pour identifier les tendances technologiques porteuses et favoriser les échanges sur les innovations relevant du domaine des banques centrales.
Dix personnes en moyenne ont travaillé au centre suisse en 2021, dont cinq étaient détachées par la Banque nationale. Elles sont intervenues en tout sur quatre programmes: les projets Helvetia et Jura, décrits au chapitre 4.2 dans l’encadré «Expérimentations portant sur une monnaie numérique de banque centrale restreinte aux établissements financiers», et les projets Rio et Titus.
La plate-forme conçue dans le cadre du projet Rio pour observer les marchés à haute fréquence, comme le marché des changes, a été adaptée de manière à pouvoir être utilisée par les banques centrales. Elle analyse les données du marché qui lui parviennent en continu et calcule en temps réel des indicateurs renseignant sur l’évolution de la qualité de marché sur les principales places de change. Elle permet notamment de disposer d’informations sur la liquidité du marché. En participant à ce projet, la Banque nationale a pu acquérir de précieux enseignements sur l’utilisation des nouvelles technologies.
Dans le cadre du projet Titus, le pôle d’innovation de la BRI a développé une plate-forme englobant ses différents centres et destinée à expérimenter des applications reposant sur la technologie des registres distribués. Cette plate-forme est utilisée pour simuler un système de paiement permettant de tester différents cas de figure. Concrètement, le projet Titus explore les possibilités de réduire les besoins de liquidités des acteurs du système
de paiement au moyen de procédures décentralisées.

p82.

Expérimentations portant sur une monnaie numérique de banque centrale restreinte aux établissements financiers
En 2020, la Banque nationale a pour la première fois mené une étude de faisabilité portant sur une MNBC dite «de gros», c’est-à-dire restreinte aux établissements financiers. Cette étude a démontré qu’il est possible, tant sur le plan technique que d’un point de vue juridique, d’émettre ce type de MNBC via une infrastructure des marchés financiers basée sur la technologie des registres distribués (TRD). Cette étude intitulée Projet Helvetia a été réalisée conjointement avec le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI et SIX. Le rapport y afférant a été publié en décembre 2020 (voir Compte rendu d’activité 2020, chapitre 7, encadré sur le pôle d’innovation de la BRI et les projets du centre suisse). Au cours de l’année 2021, les enseignements du projet ont été approfondis dans le cadre de deux nouvelles études de faisabilité.
L’une de ces deux études, Helvetia phase II, a analysé l’intégration
d’une MNBC de gros dans les systèmes bancaires principaux de banques commerciales et de la Banque nationale. Réalisée une nouvelle fois conjointement avec le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI et SIX, la phase II a en outre impliqué cinq banques commerciales. Les cas d’utilisation suivants ont été testés avec succès et comptabilisés dans les systèmes bancaires principaux: émission puis rachat d’une MNBC de gros par la BNS, paiements en MNBC de gros entre établissements financiers résidents et non résidents ainsi que règlement d’opérations sur titres en MNBC de gros. Les questions traitées englobent des problématiques opérationnelles et juridiques ainsi que des aspects spécifiques aux banques centrales. Selon le droit suisse en vigueur, il serait possible d’émettre
une MNBC de gros sur une plate-forme tierce à condition que la Banque nationale dispose des fonctions requises de contrôle et de pilotage. Le rapport du projet concerné a été publié en janvier 2022.

La seconde étude de faisabilité, qui s’intitule Projet Jura, avait pour objet
le règlement transfrontière d’opérations de change et de transactions sur titres, en MNBC de gros, dans deux monnaies différentes. Il s’agit d’un projet mis en œuvre conjointement avec la Banque de France, le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI et un consortium d’acteurs issus du secteur privé. Le projet montre comment deux banques centrales peuvent émettre une MNBC de gros dans leurs monnaies respectives en recourant à une infrastructure des marchés financiers commune, tout en gardant
la maîtrise de leur propre MNBC de gros pour ce qui est de son émission et de son utilisation. La solution proposée permet de régler des opérations transfrontières directement en monnaie centrale. Le rapport du projet a été publié en décembre 2021.
Les études de faisabilité ont été réalisées via une plate-forme de test basée sur la TRD, au sein de l’infrastructure des marchés financiers de SIX. L’émission d’une MNBC de gros pourrait permettre de régler des opérations de change et des transactions sur titres directement en monnaie centrale via une telle plate-forme basée sur la TRD. Il pourrait en résulter des gains d’efficience et un renforcement de la sécurité du système financier. Pour ce qui est d’une MNBC de gros, des questions d’ordre opérationnel et juridique ainsi que relatives aux aspects spécifiques aux banques centrales restent cependant en suspens (voir aussi chapitre 1.4, encadré «Monnaies numériques de banque centrale»).
Les expérimentations décrites ici sont de nature purement exploratoire et ont vocation à améliorer la compréhension des implications de ces nouvelles technologies. Elles ne préjugent donc en rien d’une décision de la Banque nationale pour l’introduction ou non d’une MNBC de gros en francs.

ZURICH, 13 janvier (Reuters) - La banque centrale suisse a utilisé avec succès une monnaie numérique pour régler des transactions impliquant cinq banques commerciales, a déclaré jeudi la Banque nationale suisse, ce qui constitue le dernier essai en date de cette technologie sur les marchés de gros.

Cet essai, appelé Projet Helvetia, pourrait rapprocher l'introduction des monnaies numériques des banques centrales en Suisse, qui a mené certaines des expériences de monnaie numérique de banque centrale (CBDC) les plus avancées en Europe.

Les banques centrales du monde entier ont intensifié leurs travaux sur les CBDC, en partie pour rendre les systèmes de paiement existants plus efficaces et pour contrer le défi posé par les crypto-monnaies, les recherches se concentrant sur des versions destinées à un usage de gros ou de détail.

Dans le cadre du projet Helvetia, du nom du symbole de la Suisse, la BNS a intégré les CBDC dans les systèmes de paiement et les a utilisées dans des transactions simulées lors de l'expérience à laquelle ont participé UBS (UBSG.S), Credit Suisse (CSGN.S), Goldman Sachs (GS.N), Citigroup (C.N) et Hypothekarbank Lenzburg .

Le système a montré qu'il était possible d'exécuter instantanément des paiements dont le montant variait de 100 000 à 5 millions de francs suisses (109 469 à 5,47 millions de dollars), en éliminant le risque de contrepartie.

"Nous avons démontré que l'innovation peut être exploitée pour préserver les meilleurs éléments du système financier actuel, notamment le règlement en monnaie de banque centrale, tout en dégageant potentiellement de nouveaux avantages", a déclaré Benoit Coeuré, responsable du Hub d'innovation de la Banque des règlements internationaux (BRI), qui a également participé à l'expérience.

Le projet, qui s'est déroulé sur trois jours vers la fin de l'année 2021, a également impliqué l'opérateur boursier suisse SIX, principal fournisseur de services d'infrastructure financière en Suisse.

Il impliquait l'émission et le rachat de CBDC de gros, ainsi que leur utilisation pour les paiements et le règlement d'achats de titres en Suisse, ainsi que pour les transactions transfrontalières.

Il fait suite à des expériences antérieures de la BNS, de la BRI et de SIX concernant l'utilisation de monnaies numériques.

Alors que les CBDC de détail seraient utilisées par les ménages et les entreprises pour les transactions quotidiennes, les versions de gros pourraient être utilisées pour effectuer des paiements à grande échelle entre les banques ou d'autres entités disposant de comptes auprès de la banque centrale.

Selon ses partisans, les CBDC de gros pourraient également rendre plus efficace le règlement des opérations sur titres, qui peuvent prendre plusieurs jours et impliquer plusieurs parties.

Une CBDC pourrait être programmée avec des instructions pour livrer le titre instantanément à la réception de l'argent numérique.

Si les banques centrales de Hong Kong, de Thaïlande et des Émirats arabes unis, ainsi que de Singapour, ont envisagé d'utiliser les CBDC pour les paiements transfrontaliers de gros, peu d'entre elles ont examiné en détail comment une CBDC serait intégrée aux prêteurs commerciaux.

Le groupe impliqué dans Helvetia va maintenant évaluer les résultats avant de décider des prochaines étapes.

(1 $ = 0,9135 franc suisse)

(Cette histoire a été remaniée pour supprimer la duplication du troisième paragraphe plus bas dans l'histoire)
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Reportage de John Revill à Zurich et Tom Wilson à Londres Rédaction de Matthew Lewis

Article 128

(ex-article 106 TCE)

1. La Banque centrale européenne est seule habilitée à autoriser l’émission de billets de banque en euros dans l’Union. La Banque centrale européenne et les banques centrales nationales peuvent émettre de tels billets. Les billets de banque émis par la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales sont les seuls à avoir cours légal dans l’Union.

2. Les États membres peuvent émettre des pièces en euros, sous réserve de l’approbation, par la Banque centrale européenne, du volume de l’émission. Le Conseil, sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen et de la Banque centrale européenne, peut adopter des mesures pour harmoniser les valeurs unitaires et les spécifications techniques de toutes les pièces destinées à la circulation, dans la mesure où cela est nécessaire pour assurer la bonne circulation de celles-ci dans l’Union.

La chasse au canard de Jekyll Island qui a créé la Réserve fédérale

Par Tyler E. Bagwell

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Publicité pour la Knickerbocker Bank
En octobre 1907, plusieurs sociétés bancaires, à commencer par la Knickerbocker Trust Company de New York, se sont effondrées lorsque les déposants ont retiré leurs fonds par crainte d'investissements imprudents et de mauvaise utilisation de l'argent. Des files de personnes attendaient devant la Knickerbocker pour fermer leurs comptes. Quelques jours plus tard, la Trust Company of America a vu des foules de déposants retirer leur argent. Puis, peu de temps après, une ruée a eu lieu à la Lincoln Trust Company. Dans tout le pays, on craignait que la panique ne continue à se propager. À l'automne 1907, les États-Unis étaient en récession, le système bancaire ne disposait pas d'un mécanisme de prêteur en dernier ressort, et un réseau complexe d'administrateurs, de prêts et de garanties liait le destin de nombreuses institutions financières.

Plusieurs dirigeants bancaires, dont les membres du Jekyll Island Club George F. Baker, président de la First National Bank, et James Stillman, président de la National City Bank, rencontrent le financier J. Pierpont Morgan et commencent à examiner les actifs des institutions en difficulté. Il a été décidé d'offrir des prêts à toutes les banques qui étaient solvables. Le secrétaire au Trésor George B. Cortelyou, désireux de détourner la situation, propose aux banquiers new-yorkais d'utiliser des fonds publics pour éviter un désastre économique. Le président Theodore Roosevelt, pendant que la panique de 1907 se déroulait, était en voyage de chasse en Louisiane.

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Clubhouse et annexe de Jekyll Island

Ron Chernow, dans son livre The Death of the Banker, offre ce compte rendu de la panique de 1907 : "Dans les jours qui suivirent, agissant comme un système de réserve fédérale à lui tout seul, [J. Pierpont] Morgan décida quelles entreprises feraient faillite et lesquelles survivraient. Grâce à un nombre incessant de réunions, il a organisé le sauvetage de banques et de sociétés fiduciaires, évité la fermeture de la bourse de New York et mis en place un sauvetage financier de la ville de New York". En fin de compte, la panique a été bloquée et plusieurs jeunes banquiers, dont Henry P. Davison et Benjamin Strong Jr., ont été reconnus pour leur travail d'organisation du personnel et de détermination de la liquidité des banques impliquées dans les crises. En 1908, J. Pierpont Morgan demande à Henry P. Davison de devenir associé de sa société J. P. Morgan & Co. et en 1914, Benjamin Strong Jr. est choisi pour être le premier président de la Federal Reserve Bank of New York.

Peu après la panique de 1907, le Congrès a formé la Commission monétaire nationale pour examiner les politiques bancaires aux États-Unis. La commission, présidée par le sénateur Nelson W. Aldrich de Rhode Island, a fait le tour de l'Europe et a recueilli des données sur les différentes méthodes bancaires mises en place. Sur la base de ces informations, le sénateur Aldrich invite en novembre 1910 plusieurs banquiers et économistes à participer à une conférence sur l'île Jekyll. Sous couvert d'une excursion de chasse au canard, les experts financiers cherchent en réalité un moyen de restructurer le système bancaire américain et d'éliminer la possibilité de futures paniques économiques.

La "chasse aux canards" de 1910 sur l'île Jekyll réunissait le sénateur Nelson Aldrich, son secrétaire personnel Arthur Shelton, l'ancien professeur d'économie de l'université Harvard, le Dr A. Piatt Andrew, l'associé de J.P. Morgan & Co. Henry P. Davison, le président de la National City Bank Frank A. Vanderlip et l'associé de Kuhn, Loeb et Co. Paul M. Warburg. Dès le début, le groupe a agi de manière secrète. Ils évitent d'abord d'utiliser leurs noms de famille et se rencontrent discrètement dans le wagon privé d'Aldrich dans le New Jersey. En 1916, B. C. Forbes parle de la conférence Jekyll dans son livre Men Who Are Making America et explique : " À ce jour, ces financiers sont Frank, Harry et Paul [et Piatt] les uns pour les autres et feu le sénateur est resté 'Nelson' pour eux jusqu'à sa mort. Plus tard [, à la suite de la conférence de Jekyll,] Benjamin Strong, Jr. a été fréquemment consulté et il a rejoint le 'First-Name Club' en tant que 'Ben'". Ce livre ainsi qu'un article de magazine de Forbes sont les seules mentions publiques de la conférence jusqu'aux environs de 1930, lorsque le livre de Paul Warburg, The Federal Reserve System : Its Origin and Growth et le livre de Nathaniel Wright Stephenson, Nelson W. Aldrich : A Leader in American Politics de Nathaniel Wright Stephenson.

Gare ferroviaire à Brunswick, Géorgie

Dans la section Notes de sa biographie du sénateur Aldrich, Nathaniel Stephenson suggère que B.C. Forbes a appris la tenue de la conférence de Jekyll à la suite d'un incident survenu au dépôt ferroviaire de Brunswick. Stephenson écrit : " Dans la gare de Brunswick, en Géorgie, où ils parlaient ostensiblement de sport, le chef de gare les fit sursauter. Gentleman, dit-il, tout cela est très joli, mais je dois vous dire que nous savons qui vous êtes et que les journalistes vous attendent dehors". Mais M. Davison n'est pas décontenancé. Sortez, mon vieux, dit-il, je vais vous raconter une histoire. Ils sortirent ensemble. Quand M. Davison revint, il souriait. Tout va bien, dit-il, ils ne vont pas nous dénoncer. Le reste est un silence. Les reporters ont disparu et les journalistes sont partis.

La conférence de Jekyll Island offrait un endroit isolé pour discuter des idées bancaires et a permis le développement d'un plan qui est finalement devenu le système bancaire de la Réserve fédérale. Le Système de la Réserve Fédérale est le nom donné aux douze banques centrales qui réglementent le secteur bancaire américain. Il garantit que les déposants ne perdront pas leur argent en cas de mauvaise gestion des fonds d'une banque agréée. Paul Warburg, dans son livre The Federal Reserve System : Its Origin and Growth explique la raison du secret de la réunion. Il déclare : "Il est bon de se rappeler que la période durant laquelle ces discussions ont eu lieu était celle de la lutte des titans de la finance - la période des grandes combinaisons [d'entreprises], avec des luttes acharnées pour le contrôle. Dans tout le pays, il y avait un profond sentiment de peur et de suspicion à l'égard du pouvoir et des ambitions de Wall Street."

Après avoir obtenu de J. Pierpont Morgan l'autorisation d'utiliser les installations du Jekyll Island Club, les participants à la conférence ont vraisemblablement résidé au clubhouse pendant une dizaine de jours. La réunion a nécessité de longues journées et des nuits tardives de contemplation et de réflexion. Les pratiques bancaires européennes ont été évaluées et de nombreuses conversations ont eu lieu sur la meilleure façon d'élaborer un projet de réforme bancaire non partisan. Paul Warburg, dans son livre Henry P. Davison : The Record of a Useful Life, Paul Warburg se souvient : "Après avoir terminé l'esquisse du projet de loi, et avant de nous atteler à sa formulation définitive, il a été décidé que nous avions gagné un jour de congé qui devait être consacré à la chasse au canard". Le Jekyll Island Club a été créé en 1886 pour servir de réserve de chasse et, dans les années 1910, il était bien pourvu en animaux tels que faisans et porcs sauvages. Plusieurs étangs de l'île attiraient de nombreux gibiers à plumes et canards sauvages.

-Vue du château d'eau vers Indian Mound Cottage

William Barton McCash et June Hall McCash dans le livre The Jekyll Island Club : Southern Haven for America's Millionaires, offrent ce récit de la conférence de Jekyll. Ils mentionnent : "La durée de la réunion clandestine est incertaine, bien que le groupe ait passé Thanksgiving sur l'île, où il a dîné de "dinde sauvage avec farce aux huîtres". Ils travaillaient jour et nuit, ne prenant que sporadiquement le temps d'explorer Jekyl et de profiter de ses délices. Aldrich et Davison ont tous deux été tellement séduits par... [Jekyll Island]... qu'ils ont rejoint le club en 1912."

Pendant des années, les membres du Jekyll Island Club ont raconté l'histoire de la réunion secrète et, dans les années 1930, ce récit était considéré comme une tradition du club. La solution de la conférence aux problèmes bancaires de l'Amérique prévoyait la création d'une banque centrale. Bien que le Congrès n'ait pas adopté le projet de réforme présenté par le sénateur Aldrich, il a approuvé une proposition similaire en 1913, le Federal Reserve Act. Le système de réserve fédérale d'aujourd'hui reflète essentiellement le plan élaboré sur l'île Jekyll en 1910.