p.120

Pôle d’innovation de la BRI et projets du centre suisse
Le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI a été fondé fin 2019.
La BRI compte quatre autres centres, à Hong-Kong, à Singapour,
à Londres et à Stockholm, outre un partenariat stratégique avec la Federal Reserve Bank de New York. Le pôle d’innovation a pour but de comprendre de manière approfondie les développements technologiques qui ont
une incidence sur les tâches des banques centrales. Il cherche également à développer des biens publics dans le domaine technologique afin
de continuer à améliorer le fonctionnement du système financier mondial. Enfin, le pôle d’innovation de la BRI propose une plate-forme pour identifier les tendances technologiques porteuses et favoriser les échanges sur les innovations relevant du domaine des banques centrales.
Dix personnes en moyenne ont travaillé au centre suisse en 2021, dont cinq étaient détachées par la Banque nationale. Elles sont intervenues en tout sur quatre programmes: les projets Helvetia et Jura, décrits au chapitre 4.2 dans l’encadré «Expérimentations portant sur une monnaie numérique de banque centrale restreinte aux établissements financiers», et les projets Rio et Titus.
La plate-forme conçue dans le cadre du projet Rio pour observer les marchés à haute fréquence, comme le marché des changes, a été adaptée de manière à pouvoir être utilisée par les banques centrales. Elle analyse les données du marché qui lui parviennent en continu et calcule en temps réel des indicateurs renseignant sur l’évolution de la qualité de marché sur les principales places de change. Elle permet notamment de disposer d’informations sur la liquidité du marché. En participant à ce projet, la Banque nationale a pu acquérir de précieux enseignements sur l’utilisation des nouvelles technologies.
Dans le cadre du projet Titus, le pôle d’innovation de la BRI a développé une plate-forme englobant ses différents centres et destinée à expérimenter des applications reposant sur la technologie des registres distribués. Cette plate-forme est utilisée pour simuler un système de paiement permettant de tester différents cas de figure. Concrètement, le projet Titus explore les possibilités de réduire les besoins de liquidités des acteurs du système
de paiement au moyen de procédures décentralisées.

p82.

Expérimentations portant sur une monnaie numérique de banque centrale restreinte aux établissements financiers
En 2020, la Banque nationale a pour la première fois mené une étude de faisabilité portant sur une MNBC dite «de gros», c’est-à-dire restreinte aux établissements financiers. Cette étude a démontré qu’il est possible, tant sur le plan technique que d’un point de vue juridique, d’émettre ce type de MNBC via une infrastructure des marchés financiers basée sur la technologie des registres distribués (TRD). Cette étude intitulée Projet Helvetia a été réalisée conjointement avec le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI et SIX. Le rapport y afférant a été publié en décembre 2020 (voir Compte rendu d’activité 2020, chapitre 7, encadré sur le pôle d’innovation de la BRI et les projets du centre suisse). Au cours de l’année 2021, les enseignements du projet ont été approfondis dans le cadre de deux nouvelles études de faisabilité.
L’une de ces deux études, Helvetia phase II, a analysé l’intégration
d’une MNBC de gros dans les systèmes bancaires principaux de banques commerciales et de la Banque nationale. Réalisée une nouvelle fois conjointement avec le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI et SIX, la phase II a en outre impliqué cinq banques commerciales. Les cas d’utilisation suivants ont été testés avec succès et comptabilisés dans les systèmes bancaires principaux: émission puis rachat d’une MNBC de gros par la BNS, paiements en MNBC de gros entre établissements financiers résidents et non résidents ainsi que règlement d’opérations sur titres en MNBC de gros. Les questions traitées englobent des problématiques opérationnelles et juridiques ainsi que des aspects spécifiques aux banques centrales. Selon le droit suisse en vigueur, il serait possible d’émettre
une MNBC de gros sur une plate-forme tierce à condition que la Banque nationale dispose des fonctions requises de contrôle et de pilotage. Le rapport du projet concerné a été publié en janvier 2022.

La seconde étude de faisabilité, qui s’intitule Projet Jura, avait pour objet
le règlement transfrontière d’opérations de change et de transactions sur titres, en MNBC de gros, dans deux monnaies différentes. Il s’agit d’un projet mis en œuvre conjointement avec la Banque de France, le centre suisse du pôle d’innovation de la BRI et un consortium d’acteurs issus du secteur privé. Le projet montre comment deux banques centrales peuvent émettre une MNBC de gros dans leurs monnaies respectives en recourant à une infrastructure des marchés financiers commune, tout en gardant
la maîtrise de leur propre MNBC de gros pour ce qui est de son émission et de son utilisation. La solution proposée permet de régler des opérations transfrontières directement en monnaie centrale. Le rapport du projet a été publié en décembre 2021.
Les études de faisabilité ont été réalisées via une plate-forme de test basée sur la TRD, au sein de l’infrastructure des marchés financiers de SIX. L’émission d’une MNBC de gros pourrait permettre de régler des opérations de change et des transactions sur titres directement en monnaie centrale via une telle plate-forme basée sur la TRD. Il pourrait en résulter des gains d’efficience et un renforcement de la sécurité du système financier. Pour ce qui est d’une MNBC de gros, des questions d’ordre opérationnel et juridique ainsi que relatives aux aspects spécifiques aux banques centrales restent cependant en suspens (voir aussi chapitre 1.4, encadré «Monnaies numériques de banque centrale»).
Les expérimentations décrites ici sont de nature purement exploratoire et ont vocation à améliorer la compréhension des implications de ces nouvelles technologies. Elles ne préjugent donc en rien d’une décision de la Banque nationale pour l’introduction ou non d’une MNBC de gros en francs.

Livres anciens : Journal du voyage fait par ordre du Roi à l'Equateur servant d'introduction historique à la mesure des trois premiers degrés du méridien