Les brevets, une entrave à l'innovation ?
Le système de brevet est un système mis en place il y a plus d'un siècle pour encourager l'innovation et garantir aux inventeurs un revenu financier sur leurs inventions afin de continuer à innover.
Le but du système de brevet est de garantir l'innovation.
A l'époque le système était adapté, maintenant il ne l'est certainement plus !
De plus en plus, on observe des disfonctionnements, des dérives de ce système.
L'arrivée dans l'ère de l'information accentue encore le problème étant donné que l'industrie ne produit de plus en plus que de l'information, information qui souvent, juridiquement ne peut pas être protégée par un brevet mais plutôt par la propriété intellectuelle.
Donc il y a plusieurs problèmes majeurs que je vois :
- les brevets logiciels
- la brevetabilité du vivant
- l'accélération de la durée de conception
- le financement de l'Etat par des taxes sur les brevets
- les politicens qui associent l'état de l'innovation de leur pays avec le nombre de brevets déposé
Les brevets logiciels
Historiquement un brevet est déposé pour protéger une invention qui a une application industrielle. L'industrie actuelle est entrée dans l'ère de l'information. Les inventions se font de plus en plus souvent dans le domaine de l'information: de l'informatique.
Une entreprise active dans l'informatique ne produit bien souvent que du code de programme. Cette production sort du cadre de protection des brevets.
Au USA, on a adapté le droit des brevets pour l'appliquer aussi à l'informatique, en Europe ce n'est pas le cas et tant mieux !
Des essais on été fait pour tenter de breveter des choses autant utilisée que le double clic ! Une telle pratique déssert totalement l'innovation elle est faite uniquement pour tenter de trouver une source de revenu.
Le brevet logiciel est une entrave à l'innovation.
La brevetabilité du vivant
L'ère de l'information ce n'est pas que l'informatique, mais c'est aussi l'industrie pharmaceutique et le génie génétique.
Cette industrie dépose des brevets sur tout et n'importe quoi. Au point d'en arriver à s'approprier des plantes utilisées depuis des générations par des peuples qui ne connaissent pas les brevets.
C'est un pillage systèmatique du vivant qui est en cours. En arrivera-t-on au point de voir des humains qui sont brevetés par une firme ?
Le système de brevet indroduit aussi des effets pervert sur les pratiques des industries pharmaceutique. Pour éviter d'avoir des pertes de revenu sur un médicament dont la moélcule du principe actif arrive en bout de période protégée par le brevet, la firme pharmaceutique se lance dans la création d'un nouveau médicament avec une nouvelle molécule brevetée et abandonne l'ancien médicament.
C'est son droit me direz vous... mais le pire dans cette histoire, c'est que la nouvelle molécule brevetée n'est pas nouvelle, ce n'est que la molécule énantiomorphe de celle du médicament précédent. C'est la même mais retournée. La différence est la même qu'entre une main gauche et une main droite. Au niveau des brevet c'est une autre molécule, mais on ne peut s'empêcher de penser que l'on s'est fait arnaquer !
La brevetabilité du vivant et la brevetabilité des molécules est une entrave à l'innovation.
L'accélération des durées de création
Un brevet protège une invention pour une durée de 20 ans. Si c'était tout a fait adapté dans le contexte de l'époque, actuellement ça ne l'est plus.
Si l'on reprend le cas de l'informatique, 20 ans c'est les deux tiers de la durée de l'histoire de la micro informatique, si l'on avait breveté chaque évolution de logiciel, on n'en serait pas là où on est maintenant. L'évolution n'aurait jamais été aussi fulugrante.
Dans tous les domaines inudustriels on observe une accélération du développement des innovations. Mais la durée du brevet n'a pas changée.
Actuellement, le mythe de l'inventeur tout seul qui crée une invention révolutionnaire n'a plus vraiment court. La plupart du temps, l'infrastructure nécessaire à créer de nouvelles choses est trop énorme pour qu'une personne toute seule puisse l'assumer. (autant financièrement qu'au niveau des connaissances nécessaire)
Les brevets sont donc très souvent déposé par des industries avec des infrastructures énorme.
Ceci pose un problème dans le domaine de la pharamceuthique, car trop souvent, avant même de commencer une recherche, il faut mettre une batterie d'avocat en marche pour trouver si par hasard dans notre nouvelle recherche on ne serait pas en train de violer les brevets d'un concurrent.
Souvent pour un détail juridique une recherche ne peut pas avoir lieu. De plus en plus les universités qui sont sensées être des endroits neutre et soutenir la recherche sont confrontée à ce même genre de problèmes. Comme elles ne peuvent bien souvent pas se payer un service juridique, souvent la recherche dans le domaine de la biologie sont abandonnée !
Les brevets induisent un composantes juridique qui ne devrait pas être le métier d'un chercheur. Le brevet est une entrave à l'innovation.
Les brevets sources de revenu pour l'Etat
Les politiciens et l'Etat ne vont pas être en défaveur du système de brevet, vu que ce système assure des revenus grâce aux taxes perçues sur les brevets !
En 2007, il semble que ce n'est pas moins de 300 millions d'euros d'annuité qui ont été récolté par l'office des brevets européens. (source: Magazine numerama)
Donc qui va se charger de dire que ce système de ne fonctionne pas et qu'il est de plus en plus à l'encontre de son but premier de favoriser l'innovation ?
La réponse est peut être du côté des employés même du service des brevets !
En effet, en septembre 2008, ce sont les employés même de l'office européen des brevets qui sont venus manifester dans la rue pour dénoncer les dysfonctionnements du système des brevets.
(source: Magazine numerama)
De plus, les politiciens qui traitent des sujets de la recherche et de l'innovation se base très souvent sur le nombre de brevet déposé pour estimer l'efficacité de la recherche et de l'incitation à la recherche et à l'innovation dans leur pays.
Très souvent on nous dit que les USA innovent plus, car ils déposent plus de brevet, alors que souvent c'est simplement du au simple fait que le brevet logiciel est reconnu au USA et pas en europe. Donc forcément qu'il y a une différence !
Donc le système de brevet induit une image déformée de l'état de la recherche dans un pays. Il ne permet donc pas aux politiciens de prendre de bonne décision. Le brevet est donc une entrave à l'innovation.
Quelle alternative ?
Il est bien beau de tapper sur le système de brevet, mais alors comment favoriser l'innovation ? Comment réformer ce système que proposer ?
Des solutions existent, il semble que la simple économie de marché est une solutions qui favorise plus l'innovation que le système du brevet.
Une étude dirigée par Peter Bossaerts avec des chercheur de l'EPFL et de Caltech montre que l'innovation est favorisée en utilisant le système d'économie de marché pour récompenser tous les acteurs qui ont contribué à une innovation, qu'ils soient les premiers ou les second à proposer cette innovation. (source: ibcom)
Le système de brevet est trop exclusif, le second à se lancer sur le marché n'a droit à rien, tout est gardé pour le premier, celui qui dépose le brevet.
Cette apporche trop restrictive entrave l'innovation. Utiliser l'économie de marché en vendant des technologies permet un échange, qui permet une collaboration et des améliorations. Les améliorations qu'apporte le second à utilser la technologie peuvent même être totalement bénéficiaire au produit du premier !
A l'ère de l'information on communique, on échange, on partage. L'ère de l'exclusivité et de l'individualisme est révolue et ça c'est une innovation !
Incroyable, 2 jours avant moi, le Dr Goulu sur son blog parle également des dérives des brevets..... du bervet sur le vaisseau spatial et sur la roue !!
Voici comment mettre en commun dans un espace collaboratif plein de brevets logiciel: