L'idée est simple, avec le prélèvement d'une miette sur le trafic de paiement il est possible de collecter une somme plus grande que la totalité des impôts payés en Suisse, et donc de les remplacer.
Fini la corvée de la déclaration d'impôt, les niches fiscales et les effets de seuils.
Attention, ce n'est pas la fameuse taxe Tobin. Cette dernière ne veut taxer que les transactions financières. La microtaxe dont on parle taxe tous les paiements électroniques. Donc aussi vos courses au supermarché ou un repas au restaurant, et aussi les retraits au bancomat pour éviter de se soustraire à la microtaxe.
Pour l'économie réelle et l'énorme majorité de la population, c'est une charge en moins. Pour la finance, c'est moins bien. Mais la Suisse a tellement d'avantages dans ce domaine que toute cette branche économique ne disparaitra pas.
On va voir tout le détail ci dessous de ce projet de révolution de la fiscalité!
CHF 100 000 milliards d'échanges annuel entre les banques en Suisse, vraiment ?
Pour avoir un ordre de grandeur du potentiel d'une microtaxe, Felix Bölliger a été voir les statistiques de la Banque Nationale Suisse sur le trafic interbancaire.
Voici une vidéo qui explique le rôle du SIC, le réseau interbancaire qui connecte les banques entre-elles en Suisse pour assurer le trafic de paiement.
https://www.youtube.com/watch?v=Pcw-VdcqnLA
Les impôts cantonaux, communaux et fédéraux + les assurances maladie en 2011 avaient pour total CHF 170 milliards
Felix Bolliger conclu qu'un prélèvement de 2 pour mille suffit à remplacer les impôts. (soit 200 milliards pour remplacer 170 milliards)
La BNS modifie ses statistiques et supprime 60% du potentiel de la microtaxe !
"2013-01 A compter de janvier 2013, le nombre de transactions ne comprend plus les virements excédentaires et ne peut donc plus être comparé aux chiffres publiés jusqu’alors."
Heu ?? ça veut dire quoi ?
La meilleure explication que j'ai trouvé s'explique par le déplacement du compteur de transaction.
Les transactions entre le compte des banques à la BNS et le même compte chez SIX n'est plus comptabilisé. Ce qui est logique, car juridiquement c'est le même compte !! C'est juste un moyen technique pour que la BNS puisse faire ses stats.
La BNS en travaux... elle change ses pratiques...
Au delà du trafic interbancaire
Ci-dessus on ne parle que du trafic interbancaire. Mais pour tout ce qui reste dans la même banque, on n'en sais rien !! .... et c'est beaucoup plus gros !
Felix Bölliger s'est basé sur les stats de la BNS, car elles sont publiques. Mais beaucoup du trafic de paiement se fait à l'intérieur même des banques. Et là c'est opaque au possible.
Les banques commerciales ont le privilège de pouvoir créer de la monnaie, via le crédit bancaire. Elles publient leur bilan et leur comptabilité est contrôlée par un réviseur de compte. Mais en fait... beaucoup de choses restent très opaques dans la banque.
Qu'est-ce qu'il se passe entre deux bilans ? Le bilan n'est qu'une photo de la situation à un moment donné. Mais on peut imaginer qu'une banque se crée un matin CHF 1 milliards... joue avec en bourse, gagne quelques millions... et le soir rembourse le crédit. Ni vu ni connu ?
Il est sensé y avoir des mécanismes de contrôle interne aux banques. Mais on peut douter qu'un auto-contrôle fonctionne toujours...
L'expérience le montre avec l'affaire Kerviel. Il a réussi à frauder le contrôle interne de la banque en émettant de fausses informations. (bon, là paradoxalement, il créaient de fausses pertes pour masquer ses gains et passer sous le radar..)
Sinon, les banques sont aussi contrôlées par la FINMA, l'autorité de surveillance des banques. 🏦 .. oui mais.... Avec à sa tête un banquier anglais, ex cadre d'UBS.... c'est un peu au loup qu'on a donné la tâche de surveiller la bergerie !
On appelle ça une opération de portage.Moi j'appelle ça, "me créer pour moi même CHF 10 milliards". Et là... personne n'était au courant, sauf la FINMA.. et la FINMA a donné son feu vert !
On estime que la somme au bilans des banques des substituts monétaireslibellés en francs suisses CHF est d'environ le double du bilan de la BNS. Soit CHF 1600 milliards. (l'estimation a été faite en 2015.. on est certainement plutôt à 2000... mais faut refaire ce long calcul)
On peut encore doubler tout ça pour avoir le montant libellé dans des devises autres que le francs Suisse.
Puis il y a tout ce qui est de la finance... les actions mais aussi, les contrats divers et variées sont aussi des formes de monnaies !
... et tout ça s'échange parfois plusieurs fois par années... voir par seconde ! Ce qui génère un montant de transaction totalement astronomique !
Ordre de grandeurs des actifs sous gestions dans les banques Suisses
Postfinance indique dans son rapport de gestion qu'elle traite un peu moins de 1 milliard de transactions par an. (avec CHF 113 milliards à son bilan réparti sur les 4.6 millions de comptes qu'elle gère)
Donc même si la BNS a changé ses statistiques et diminué de 60% le potentiel d'une microtaxe sur les paiements électroniques, ça ne change rien.
En fait si on applique aussi cette microtaxe sur les paiements entre les comptes d'une même banque, le potentiel est toujours là... et il est même beaucoup plus gros !
Quel est le potentiel d'une microtaxe sur les paiements électroniques ?
On voit qu'il y a en moyenne CHF 3 200 milliards / mois qui sont échangés. Ce qui nous donne un total annuel d'à peine moins de CHF 40 000 milliards par année.
A cela il faut ajouter tout le reste. Et là... on a très peu d'info. Mais tentons déjà de voir ce que l'on sait.
La bourse suisse est gérée par SIX. Ainsi on voit que pour ce qui concerne les transactions boursières on est dans l'ordre de grandeur de CHF 100 milliards par mois ( Soit un total de CHF 1361 milliards sur l'année 2018)
La taxe Tobin ne vise que les transactions financières, donc c'est juste ce potentiel là qu'elle aurait. La microtaxe sur les paiements électroniques vise plus large: tout paiement électronique.
Pour le trafic de transaction à l'interne des banques... aucune info supplémentaires pour le moment !!
C'est un point à creuser....
Financer un Revenu de Base Inconditionnel avec une microtaxe sur les paiements électroniques
En 2016, j'avais déjà fait une vidéo pour expliquer le financement du Revenu de Base Inconditionnel.
Dans cette vidéo j'avais déjà inclus l'idée d'une microtaxe de 0.05% sur les paiements électroniques qui permettait de récupérer CHF 50 milliards.
Avec ceci on peut clairement assurer un financement d'un revenu de base selon le modèle de financement mixte. (redistribution de la Valeur Ajoutée Nette des entreprises + microtaxe)
La microtaxe sur les paiements électroniques dans le débat aux élections fédérales d'octobre 2019
La microtaxe sur les paiements électroniques s'est invitée dans le débat des élections fédérales 2019 via la liste Démocratie Directe SpiritualitéS & Nature, que l'on trouve dans les cantons de Vaud (listes 11) et Fribourg (listes 24).
L'idée est de proposer une microtaxe de 0,1% sur les paiements électroniques, ceci afin d'avoir les moyens de faire une vraie démocratie.
On ne peut pas décider sans avoir les moyens de ses ambitions.
La microtaxe n'est qu'un emplâtre sur une jambe de bois
Il faut quand même émettre une critique sur cette microtaxe sur les paiements électroniques.
Vouloir changer la manière de faire la redistribution de la monnaie ne s'attaque pas au vrai problème qui est lié à la monnaie.
Une meilleure chose à faire c'est de vraiment reprendre le pouvoir de la création monétaire par le peuple pour le peuple. J'en parle déjà abondamment sur ce site 🙂
J'organise aussi régulièrement des parties du Jeu de la Monnaie, pour éveiller les gens à l'histoire de la monnaie, décoloniser leur imaginaire et proposer des alternatives.
Mais par les temps qui courent, peu de gens ont vraiment compris ce qu'est la monnaie et où est le problème.
Ainsi il est aussi intéressant de communiquer via cette idée de micro-taxe qui est beaucoup plus simple à comprendre.
Ce qui m'intéresse vraiment dans l'idée de remplacer les impôts par la micro-taxe sur les paiements électroniques, c'est que l'on va supprimer des impôts.
Là il y a encore moins de gens pour le comprendre, mais supprimer les impôts, c'est supprimer l'obligation d'utiliser une certaine forme de monnaie. Dès lors on peut commencer à librement utiliser des formes des monnaies alternatives plus vertueuses. (.. et du coup avoir beaucoup plus de moyens pour financer les infrastructures en commun et assurer la solidarité entre toutes et tous)
La seule monnaie qui appartient vraiment aux Suisse sont les pièces de monnaie
Conclusions
Il est possible de créer une microtaxe de 1 pour mille sur tous les paiements électroniques qui se font en Suisse, et ainsi être capable de remplacer TOUS les impôts. (TVA, impôts fédéraux, communaux, cantonaux, etc)
Une initiative populaire fédérale est en préparation pour mettre en place cette idées.
L'inconvénient pour moi de cette micro-taxe c'est de ne pas vraiment s'attaquer à la création monétaire. Mais en fait, avec son volet sur la suppression des impôts, elle le fait quand même !
Ceci, car le rôle des impôts est d'imposer l'utilisation d'une forme de monnaie. Avec la microtaxe sur les paiements électroniques, on se libère d'une bonne partie des impôts en place et ainsi on peut plus facilement utiliser des monnaies alternatives plus vertueuses.
Le système de vote électronique fait par l'entreprise espagnole Scytl et promu en Suisse par la poste contient au moins 2 failles sérieuses de conception !
Chez les Hacker (bidouilleur en français), il y a les Black Hat, les chapeaux noirs qui oeuvrent pour le côté obscure. Et il y a les White hat, les chapeaux blancs qui sont engagés pour tenter de pirater des systèmes afin de les mettre à l'épreuve de découvrir les failles pour le corriger.
1ère faille de système de vote de Scytl concernant la vérifiabilité complète
Cette erreur de conception du système de vote de SCYTL permet de créer de fausses preuves de vote ! On peut donc réaliser l'équivalent électronique d'un bourrage d'urne. Ajouter des votes sorti de nulle part !
Il semble que cette erreur est présente depuis 2017 !! Rien n'a été fait pour corriger cette erreur ? Pourquoi ?
Cette seconde faille agit au niveau du chiffrage d'un vote. La méthode est sensée ne laisser aucune connaissance sur la clé de déchiffrage. Ce qui permet de garantir l'anonymat de votant. Mais voilà que cet algorithme laisse une trace de la clé.
Donc il est possible d'imaginer qu'une personne puisse cibler des votes en particuliers et les rendre inactifs en les mettant dans un état "impossible".
Cette attaque laisse une trace, mais fait son effet quand même. Il est possible de faire disparaitre des votes. Que faire si c'est détecté ? tout revoter ? Ce serait la meilleure solution... mais ça montre que le système actuel de Scytl ne fonctionne pas.
Plusieurs voix s'élèvent contre le vote électronique
Alors que le débat était très silencieux ces dernières années, que les opposants au vote électronique étaient surtout des personnes issues du parti pirate, j'observe que ces derniers temps le débat prend de l'ampleur.
L'Etat de Genève abandonne sa plateforme de vote électronique
Fin 2018 l'Etat de Genève annonce la fin de sa plateforme de vote électronique. Il ne restera donc plus que le système de la poste développé par l'entreprise espagnole Scytl. Cette perspective de monopole du vote électronique par une entreprise privée étrangère doit y être pour pas mal dans le réveil des conscience.
Il semble d'ailleurs que Scytl a fait quelques magouilles dans l'attribution d'un fond de 1.5 millions d'euro donné par le gouvernement espagnol pour développer des collaborations avec d'autres universités espagnoles. Cet argent aurait été utilisé exclusivement pour réaliser un prototype pour convaincre le canton de Neuchâtel !
Par exemple, il semble que Scytl a eu des expériences désastreuses il y a 10 ans avec des machines à voter en Equateur. Que la Norvège a utilisé son système de vote électronique, puis découvert une faille et cessé de l'utiliser. Dans sa communication Scytl dit que la Norvège est heureuse de son système...
Bref... Scytl est une entreprise commerciale.Elle a été financée par plusieurs fonds d'investissement pour 120 millions de $ .... Elle va chercher à rentabiliser son commerce, elle n'a pas envie de montrer le coeur de son activité... ce qui est contraire aux fondements de la sécurité informatique et très discutable pour une fonction aussi stratégique que le vote, dans autant de pays !
La Suisse étant un potentiellement un bon marché l'entreprise fait certainement des concessions !
Il y a un vrai manque de transparence ! Pas bon pour le vote !
De plus Scytl ne semble pas répondre quand on pose des questions à propos d'attaque par dénis de services: DDOS. (le concept est simple, c'est envoyer tellement de requêtes au serveur qu'il fini par être inutilisable. C'est souvent utilisé par les pirates pour rendre inutilisable un service qu'on arrive pas pirater.)
Le gouvernement du canton voulait proposer le vote électronique comme moyen officiel de vote dans la loi sur les droits politique. Ça ne sera pas le cas.
Les raisons évoquées pour refuser le vote électroniques sont, les failles de sécurité, les coûts et le fait que l'analyse du vote électronique est transmise à des experts qui ne sont pas élus. On perd un fondement démocratique.
Glaris
Le canton de Glaris a testé le vote électronique depuis 2015. La Landesgemeinde de 2017 a fourni un cadre légal pour aller plus loin. L'idée était de permettre aux citoyens d'utiliser le vote électronique pour les élections fédérales de 2019.
Au vue de tout ce qui précède, on voit que le vote électronique a du plomb dans l'aile.... Il est possible que le peuple se prononce en votation sur le sujet ! (et il faudra décider par vote électronique ? A Genève ça a été fait, il était possible de voter par vote électronique pour savoir si l'on veut du vote électronique !! :p )
Les grands principes du vote électronique
Il y a des grands principes qui sont valables dans le monde de la sécurité informatique et dans le monde du chiffrage des données. (souvent appelé cryptage)
Ainsi le vote électronique doit remplir un certain nombres de critères pour être considéré comme bien conçu. C'est pour ça que la mise en place du vote électronique avance gentiment depuis une quinzaine d'année.
Il y un cadre légal qui n'autorise qu'une portion de la population a participer au vote électronique
La vérifiabilité individuelle
La vérifiabilité individuelle, est la capacité personnelle à pouvoir vérifier que tout le processus de vote s'est passé de manière correcte pour un individu et que son avis sera bien pris en compte.
C'est l'équivalent de voir son bulletin de vote dans l'urne, et avoir l'assurance qu'il sera bien comptabilisé tel quel.
Cette vérification se pratique avec une comparaison de code qui sont fourni sur le papier reçu par la poste et sur le code reçu en fin de processus informatique.
code fourni lors d'un scrutin sur le système neuchâtelois en 2013
Pourquoi des codes transmis sur papier ? c'est pas le but du vote électronique de se débarrasser du papier ?
Bonne question... ici, l'idée c'est d'avoir un canal de communication différent. Ainsi on ne peut que très difficilement se faire passer pour quelqu'un d'autre !
Mais il est vrai que pour les gens étant en voyage, ça complique nettement le principe du vote !!! On pourrait certainement imaginer envoyer ces codes par SMS ? Le SMS étant souvent considéré comme un canal passablement sûr.
Le but est actuellement de tendre à la vérifiabilité complète d'une urne. C'est à dire que l'on peut vérifier que tous les bulletins de vote sont bien dans l'urne et qu'ils n'ont pas été modifiés ! (donc que les bulletins soient les mêmes, sans modification... et aussi pas de bulletins sortis de nulle part !!)
On procède ainsi de façon mathématique à cette vérifiabilité complète.
La faille de sécurité qui a été découverte dans le système de la poste/scytl est justement un problème de conception lié à la vérifiabilité complète.
Voici un petit exemple de bourrage d'urne en Russie, (à Lioubertsi) la madame en bleu ne savait peut être pas qu'il y avait une caméra dans le bureau de vote !!? (urne transparente et caméra pour assurer la transparence du processus .... une condition de base de tout système... on y reviendra ci-dessous)
Ainsi les essais de vote électronique se poursuivent en Suisse, sur la base légale actuelle, comme depuis 2003, et donc avec une autorisation seulement partielle de la population, par paliers et pour 10 cantons. Ceci sans avoir de système qui garanti une vérifiabilité complète.
La chancellerie fédérale nous explique les base du vote électronique, notamment la "vérifiabilité individuelle" et la "vérifiabilité complète".
La publication du code source
Une des règles fondamentales en sécurité informatique et en chiffrage de contenu est que la sécurité repose sur des clés secrètes et non sur un mécanisme secret.
Ainsi le code source, le mécanisme d'un système de vote doit être connu de tous. Il doit être transparent (comme les urnes... ah c'est pas le cas en suisse ? pourquoi ?).
Donc quand on parle de mécanisme informatique, il s'agit du code source de l'application.
Car avant il faut faire une demande d'accès, fournir sa profession et les motifs de sa demande d'accès. Ainsi que son identifiant de compte gitlab. Il est précisé que c'est destiné aux chercheurs.
Dans les conditions d'accès je lis: " ACCORD D’ACCÈS AU CODE SOURCE DE LA SOLUTION DE VOTE ÉLECTRONIQUE L’accès au dépôt est limité à la durée du programme. Les accès au dépôt seront consignés. "
=> ça veut dire quoi "limité à la durée du programme" ? la campagne de hacking ? ou autre chose ?
Personnellement je déplore que très très souvent, les systèmes de votes électronique sont totalement opaques ! Ce sont souvent des machines à vote dont on te dis justement que leur sécurité dépend du fait que seule une entreprise a le droit de voir le code !!!!
C'est une totale contradiction par rapport aux règles fondamentales de la sécurité informatique. Si t vois un tel système. Il est fort probable que ce soit pour tricher qu'il est utilisé !! C'est pas pour le bien des citoyens.
Dans le même genre on peut se poser la question de pourquoi c'est toujours l'armée française qui transportes les urnes par hélicoptères dans les anciennes colonies française africaines ? Comment garantir que leur contenu n'est pas modifié en vol ?
Exemple de piratage du système de vote électronique genevois (2013)
Voici une conférence très intéressante de Sébastien Andrivet qui nous explique, en 2013, comment il s'est documenté sur le système de vote créé par l'Etat de Genève, comment il a monté chez lui une réplique de ce système de vote et comment il a trouvé le moyen de pirater ce système.
Il a réussi à bidouiller le système (Hacker en anglais) pour changer le vote de l'utilisateur à son insu !
Le principe utilise le fait que ce système de e-voting Genevois présentait la possibilité de changer de vote ! (contrairement à la version standard de glisser un bulletin dans une urne)
C'est ainsi la moitié du travail, fait pour hacker le système et changer le vote de l'utilisateur à son insu !
Sébatient Andrivet prétend qu'il a procédé ainsi car c'est le plus simple, mais qu'il y avait aussi des failles permettant également de changer le vote sans avoir à utiliser cette fonction permettant de changer son vote !
Mais... pourtant il y a eu des rapports et des audit qui montre que le système est sûr !!!??? En effet, mais en regardant bien, ces audits se sont concentrés sur le système de serveur interne à l'Etat. Mais en aucun cas au maillon réputé le plus faible... le matériel de l'utilisateur !
En effet, c'est bien souvent le navigateur web d'un utilisateur qui n'est pas à jour et c'est l'utilisateur final qui n'a pas forcément les compétences pour détecter une attaque.
Si on le fait utiliser un code qui n'est pas le bon. L'utilisateur ne va probablement rien voir. Et c'est la technique qu'a utilisée Sébastien Andrivet.
On parle ici d'une erreur de conception de l'application. Une erreur de design, d'architecture. Ce n'est pas banal, c'est difficile à corriger car il faut changer le fonctionnement, le principe même de l'application.
C'est pas juste une erreur de Cross-Site scripting (exécution d'un script issu d'un autre site) ou de buffer overflow du à l'emploi d'un mauvais type de variable ou la non vérification de la forme des données reçues. Soucis rapidement corrigé.
Quand c'est le principe de base qui ne fonctionne pas que faire ?
C'est exactement le même problème de design auquel est confronté le système de Scytl qui fait grand bruit ces jours. Si l'erreur n'a pas été corrigée depuis 2017, c'est que sa correction implique le changement du fonctionnement de l'application !!
Un système de vote à base de Blockchain
Au milieu de tous ces remous autour du vote électronique. Il y a aussi la notion de Blockchain qui sort des les discussions. Cette approche n'avait pas été pensée au début des travaux sur les systèmes de vote électronique, vu que la notion de blockchain est arrivée plus tard.
Une blockchain est finalement identique à un panneau d'affichage public
La blockchain est une base de données gérée de manière décentralisée.Chaque noeud d'un réseau dispose d'une copie de la Blockchain. Ainsi pour mettre à jour cette base de données, il faut suivre un protocole.
Très souvent c'est la preuve par le travail qui est utilisée. C'est à dire qu'on suppose que la majorité des noeuds du réseaux sont gentils. Ils investissent de l'énergie pour garantir que la base de données est fiable.
Un pirate qui veut modifier la base de données doit recalculer la chaine sur un bon nombre de transactions, ainsi il doit investir exponentiellement plus d'énergie que les autres participants. Ce qui est physiquement impossible sur une blockchain comme celle du bitcoin qui est arrivée au limites physiques des calculateurs. Ainsi la base de données est inviolable.
Une information qui y est inscrite ne pourra pas être modifiée. C'est ainsi un principe qui peut être fiable pour gérer une urne électronique.
C'est sur ce principe que le canton de Zoug, (Surnommé parfois Crypto Valley) a testé une solution de vote électronique basé sur une blockchain. (avec 72 votants ! Le risque est pas gros.) C'était une démonstration faites en présence d'invités venus de Corée du Sud.
Oui, mais.... Le soucis que je vois avec une blockchain, c'est comment garantir le secret du vote ? Si chaque ajout dans la blockchain est tracé, alors le vote n'est pas secret. Avec le bitcoin pour avoir de l'anonymat on change d'adresse à chaque transaction. Il doit y avoir des moyens, mais c'est pas si simple !
La sécurité du vote électronique n'est pas toujours critique là où on l'imagine....
D'une manière générale, en tant qu'ingénieur en télécom et conscient de la sécurité informatique, je suis très sceptique sur le vote électronique.
Finalement pas tant à cause de la technique. Il n'y a pas de solution fiable à 100%, il y a toujours un risque de fraude. Mais c'est pareil avec les systèmes sur papier. Et finalement comment se prémunir de la propagande électorale ? Ne serait-ce pas plus dangereux que la technique de vote elle même ?
Donc en une vingtaine d'années de développement, j'ai bon espoir que les systèmes de vote électronique soient d'un niveau acceptables, tout comme les systèmes bancaires le sont devenus. Tout en sachant qu'un système parfait n'existe pas.
Cependant.....
Personnellement, je suis donc sceptique du vote électroniques surtout à cause de la centralisation du système.La corruption est plus simple avec UN système de vote au lieu d'un par commune...
Dans le canton de Neuchâtel par exemple, il y a une commission de 6 personnes à huis-clos qui dépouille le vote électronique de tout le canton. (4 députés, une juriste et la chancelière) C'est peu de monde à corrompre.... peu importe le système informatique utilisé ! Le risque est ailleurs !
Le vote électronique ne va pas tout d'un coup rendre plus intéressant de donner son avis sur un scrutin... ou de choisir entre la peste ou le choléra à une élection !
Je pense que bien au contraire, si l'on reviens à la Landesgemeinde, à la grande manifestation publique qui réuni toutes la population d'un lieu le même jour au même endroit, comme ça se pratique encore rarement en Appenzell et à Glaris, et bien là on aura une augmentation de la participation.
Permettre de voter depuis son canapé c'est d'une certaine manière désacraliser le vote, lui enlever le fait de faire partie d'une communauté et donc d'avoir un droit de décision dans cette communauté.
En quoi si je ne participe pas à la communauté je me sens concerné par les décision qu'elle prend ?
Le taux de participation à une votation est une question d'éducation civique, de vision du monde, de temps pris pour cette activité et non pas d'un moyen technique !
Si tout tes potes vont à la grande fêtes qu'est la Landesgemeinde personne ne va organiser en même temps une autre activité ce jour là. Personne ne va organise un week-end loin de là un jour de Landesgemeinde.
J'ai déjà observé quand j'étais gosse et au début de ma vie civique, quand le vote par correspondance n'existait pas que les dimanche matins de votation on allait boire l'apéro avec les gens qu'on croisait au bureau de vote. C'était un plaisir d'aller voter et ça créait du lien.
De nos jours, c'est plutôt le stress de devoir amener l'enveloppe de vote dans les délais... même si on a quasi 3 semaines pour ça !
Bref, une démocratie vivante ne se résout pas à coup de lien internet, mais plutôt avec du vrai lien social !
Un système informatique est forcément opaque et non intuitif
Nous vivons dans le monde réel (qu'est ce que LA réalité ? 😛 ), le monde de la matière. Nous avons des sens qui sont habitués à une certaine représentation du monde, avec des objets. Nous n'avons pas les capacités de bien se représenter les outils informatiques.
Ça reste toujours une boite noire (ou plutôt une boite jaune dans le cas du système de vote électronique de la poste !! 😉 ). Même si des mathématiciens ont posé des concepts mathématiques et que des informaticiens les ont utilisés pour créer des algorithme permettant de créer une foule d'applications. L'informatique reste toujours une sorte de magie abstraite !
Même avec des concepts de vérifiabilité individuelle et complète. Ce n'est en rien pareil de comparer des codes dont on ne sait pas d'où il sortent et de voir son bulletin arriver une urne transparente scellée au milieu de scrutateurs humain de différents bords politiques.
Quand une foule d'une landesgemeinde vote à main levée. C'est difficile de tricher !... Par contre il y a le biais de la pression sociale vu que le secret de vote n'existe pas.
Publier le code source d'un système de vote électronique c'est très bien. Mais qu'est-ce qui me garanti que c'est bien le code source que j'ai vu qui est utilisé et pas un autre le jour de la votation ? Pas si simple à vérifier !!!
Encore une fois nous n'avons pas de capacité intuitive pour vérifier facilement ce genre de système de vote électronique !
J'ai également entendu une histoire racontée par une personne du parti pirate à propos du système de vote genevois. Je ne sais pas si cette histoire est véridique mais elle me parait tellement plausible qu'il faut en tenir compte.
Il semble que lors d'un scrutin, la commission de dépouillement observe le fonctionnaire chargé de dépouiller l'urne électronique, il ouvre un fichier. Le résultat s'affiche. Tout le monde repart.
Puis le fonctionnaire remarque qu'il s'est trompé de fichier !!! C'est le vote du scrutin précédent !!!
Il rappelle tout le monde et on recommence, en ouvrant un autre fichier informatique !!!
Est-ce que la commission de dépouillement sert à quelque chose ? Rien ne ressemble plus à un fichier informatique qu'un autre fichier informatique !!
Pour moi ce genre de récit est inquiétant !! C'est pas la démocratie Suisse vivante que j'ai envie de voir !
Conclusions: oui, mais non...
Ainsi j'observe de près le développement du vote électronique. Je l'ai testé personnellement depuis les tout début. Je n'y suis pas fondamentalement opposé. Mais n'y suis pas très favorable.
Je vois que techniquement il y a des améliorations. Je vois que juridiquement la Suisse a conçu un cadre légal qui est meilleur que dans bien des endroits dans le monde. On dirait que la démocratie semi-directe Suisse est toujours en avance.
Mais malgré tout. Le vote électronique ne me fait pas du tout rêver.
Pourquoi pas pour ce cas précis. Même si c'est techniquement difficile, car les Suisses de l'étranger sont affiliés à une commune en particulier. Ainsi ils dépendent de nombreux cantons et communes avec des législations différentes et forcément c'est décentralisés. On devrait alors centraliser les votes des Suisse de l'étranger ?
Je trouve que le vote électronique est une solution tout à fait acceptable pour les expatriés. Mais j'ai vraiment tendance à me méfier de la généralisation d'un système de vote électronique qui par essence n'est pas intuitif.
Je suis nettement plus pour créer du lien social, un sentiment de communauté qui décide de son avenir et ainsi inclus le droit de vote dans cette vision. Là je pense que le moyen technique n'a aucune raison de se faire par un vote électronique.
Je suis pour une totale décentralisation du vote, qu'il soit électronique ou non. C'est là pour moi le risque majeur du vote électronique. C'est qu'on en profite pour faire une seule urne pour plusieurs cantons !!!
Une seule commission est trop vite corruptible par rapport à 2255 communes qui ont chacune leur commission !
Pour terminer j'aimerai aussi prendre de l'altitude, pourquoi est-ce que le vote serait le bon moyen de décider ?
Personnellement, plus ça avance, moins j'arrive à voter, car justement c'est ce principe que je trouve injuste.
Le vocabulaire est parlant, on utilise le mot "bataille"
En fait on a rien changé depuis l'époque à laquelle deux armées se battaient sur un champ de bataille. Très souvent les plus nombreux gagnaient.
On a fini par supprimer la violence physique, on ne fait plus que compter les soldats de chaque côté. Le camp qui a le plus de monde gagne et l'autre n'a qu'à se taire.
Est-ce un bon moyen de décider ? L'avantage de la bataille, c'est qu'à la fin, il n'y avait plus de minorité d'un avis différent. On était tous du même camp!
En ce qui concerne les élections. J'aime bien le principe del'élection par jugement majoritaire qui évite les stratégies de vote utile et d'avoir un élu qui ne représente que 20% de la population. On peut nuancer les seconds choix.
Il y a aussi l'élection sans candidat, qui permet d'éviter le classique: Pourquoi donner le pouvoir à ceux qui le demandent ? Finalement en Suisse on a souvent une variante de l'élection sans candidat pour les élections aux exécutifs. C'est le cas de l'élection au conseil fédéral, mais aussi par exemple au conseil d'Etat vaudois. Une personne qui n'est pas candidate peut être élue !
De plus, je m'intéresse aussi beaucoup àla notion de tirage au sort en politique. Si on veut des représentants de la population, la meilleure manière d'avoir une bonne représentation statistique c'est de tirer au sort !
Je pense que ce genre de mode de décision et d'élection avancent bien et ils vont finir par se répandre dans la gouvernance d'Etat.
Le 10 juin 2018, nous allons voter sur l'initiative monnaie pleine qui propose une modification du système monétaire en Suisse. (en très bref et pas tout à fait exact, monnaie pleine permet d'avoir accès à de la monnaie électronique qui est reconnue comme "ayant cours légal"... alors que maintenant 90% de la monnaie est une reconnaissance de dettes des banques commerciales... et n'a pas la même qualité. Le détail plus précis en bas de cet article...)
Je vois qu'avant de comprendre la proposition faite par monnaie pleine, il y a déjà quasi personne qui comprend le fonctionnement actuel du système monétaire !!!
Donc ici, je vais tenter de faire comprendre le cadre légal de la monnaie en Suisse.
Perso, je pense que le sens de l'art 99 a probablement été changé en ....99 !! ... par rapport à ce qu'il était avant.
Avec la constitution de 1874 on avait un cadre dans lequel la confédération avait, il me semble, beaucoup plus de pouvoir. Autant sur tout le cadre monétaire, qu'aussi sur la BNS.
Voici un extrait de l'art 38:
"1 La Confédération exerce tous les droits compris dans la régale des monnaies.
2 Elle a seule le droit de battre monnaie."
L'art 39 est le texte de la votation de 1891 qui donne le monopole des billets de banques à la confédération. Cette dernière "peut" créer une banque pour exercer ce droit. Et c'est ce qui sera fait en 1907 avec la BNS.
Avec la nouvelle constitution de 1999. Maintenant on a:
"1 La monnaie relève de la compétence de la Confédération; le droit de battre monnaie et celui d'émettre des billets de banque appartiennent exclusivement à la Confédération."
Donc la compétence de mettre un cadre légal à la monnaie est de la compétence de la confédération. Mais ça n'interdit pas à d'autres de créer de la monnaie, sauf pour les billets de banques où c'est explicitement interdit.
J'ai aussi vu des gens qui interprètent "la monnaie relève de la compétence de la confédération" comme étant limité aux "pièces de monnaie". Alors est-ce que l'on parle de monnaie au sens général ou de pièce de monnaie ?
Personnellement je le vois au sens général. Car sinon pourquoi repréciser dans la phrase suivante "le droit de battre monnaie.... appartient exclusivement à la Confédération" ?
J'ai l'impression que le texte de 1874 interdisait à d'autres que la confédération d'exercer un droit dans la régale des monnaies... alors que depuis 1999, il y a un flou en ce qui concerne la monnaie scripturale....
Plusieurs types de monnaie
Donc en fait LA monnaie n'existe pas. Il y a plusieurs types de monnaie avec des qualités différentes.
« La croissance des substituts monétaires est laissée à la libre appréciation des marchés, conformément à la conception du secteur privé ancré dans la Constitution »
Il faut être une banque pour avoir le droit de créer des substituts monétaires
Mais tout le monde n'a pas le droit de créer de la monnaie par le crédit.
Il faut être une banque, et donc être autorisé par la FINMA pour accepter des dépôts du public et avoir des engagements envers ses clients. (car un dépôt est une dette de la banque envers son client) (Ordonnance sur les banques OB art 5 al 1)
Puis avec l'évolution technique, la monnaie scripturale a pris le dessus et ainsi la monnaie la plus utilisée de nos jours à plus de 90% ce sont des "substituts monétaires".
Petit souvenir, un Batz vaudois de 1828, avant que la constitution de 1848 n'interdise aux cantons de créer de la monnaie:
L'Etat est obligé de se financer via les banques commerciales et donc avec des intérêts
Donc c'est une obligation pour l'état de se financer par la création monétaire privée. Par les substituts monétaires des banques commerciales.
Avant cette "doctrine" qui date des années 1970, l'Etat se finançait avec des crédits sans intérêt auprès de sa banque centrale. L'obligation de la couverture or limitait la création monétaire massive.
Mais avec l'abandon de l'étalon or par le USA en 1971 (pour payer la guerre du viet-nam!) la création monétaire est devenue sans limite. Et avec la peur d'avoir ainsi des politiques qui créent de la monnaie à tour de bras sans limite en générant de l'inflation. L'idée a été d'interdir à l'Etat de se financer directement.
Donc actuellement, ce sont les banques commerciales qui parasitent le financement de l'Etat en prenant leur commission au passage. Et les intérêts c'est pas une simple commission, mais c'est une exponentielle. Ça peut mener à payer plusieurs fois le crédit !
Voici une illustration avec la dette publique française comparée avec ou sans intérêt. (j'avoue que je n'ai pas vérifié le calcul moi même)
Quand on étudie cette histoire, on a pas vraiment donné ce droit aux banques.. Elles se sont arrangées pour l'avoir.. où du moins, en Suisse, c'est sous l'impulsion de Kaspar Viliger que ça a été formalisé..
Et après avoir été président de la confédération, Kaspar Viliger est devenu président du conseil d'administration d'UBS....
La question sous-jacente qui me semble fondamentale, c'est de savoir:
"Qui est légitime pour créer la monnaie ?"
Cette initiative veut donner le droit exclusif de créer ce que l'on appelle des francs Suisse CHF à la BNS.
Cependant, les banques commerciales seront encore libres de créer leurs propres substituts monétaires. Mais elles devront être plus transparentes. Comme l'est la banque WIR qui crée des WIR.
Donc UBS devra dire qu'elle crée des "francs UBS" et pas des francs... Actuellement lorsque l'on fait un dépôt dans une banque, ce dépôt est transformé en reconnaissance de dette de la banque. La banque inclus votre dépôt dans son bilan.
Il y a donc CHF 3 milliards de CHF pour garantir CHF 1770 milliards de dépôts.... Ce système ne fonctionne qu'en cas de faillite de petites banques. Mais pas en cas de faillite de grosses banques.
Avec monnaie pleine, "les comptes de trafic de paiement" doivent être hors du bilan de la banque. Ainsi en cas de faillite. Même d'une grosse banque dite "to big to fail" la monnaie sur les comptes de trafic de paiement ne disparait pas. Car ce n'est pas une reconnaissance de dette. C'est de la vraie monnaie qui a son existence propre: de la monnaie pleine ! (comme les pièces !)
De plus, l'initiative monnaie pleine donne la possibilité de distribuer la nouvelle monnaie crée directement aux citoyens. C'est ce qui est vu parfois comme une base d'un mécanisme de financement du Revenu de Base Inconditionnel. (Le montant n'est pas forcément suffisant pour vivre. Mais c'est un début.)
"Dans le cadre de son mandat légal, elle (la BNS) met en circulation, sans dette, l’argent nouvellement émis, et cela par le biais de la Confédération ou des cantons ou en l’attribuant directement aux citoyens."
Le Jeu de la monnaie pour comprendre par la pratique
La théorie c'est très compliqué et c'est sujet à interprétation et controverse. Moi j'aime expérimenter.
Le jeu de la monnaie permet en 4x 10 minutes (étalé sur 2h30) de bien comprendre le mécanisme de la monnaie. D'où émerge le principe de la monnaie, comment ça marche et aussi vers quoi on peut aller pour le futur. Ceci au delà des arguments d’autorités et des croyances, juste avec son corps et ses émotions.
Voici la page facebook du jeu de la monnaie pour en savoir plus et trouver ou et quand se déroulent les prochaines parties.
